(Partie 16) LE MINOTAURE BOUFFI

(Partie 16) LE MINOTAURE BOUFFI

« Les orientations budgétaires du département de l’Isare pour 2011 :

Compte tenu du contexte économique et financier, qui a confirmé tous ses effets en 2010, et en prenant en compte les facteurs de rigidité et d’inertie qui pèsent tant sur les dépenses que sur les recettes, le conseil général doit réviser sa stratégie budgétaire et financière.

Il convient de déterminer nos marges de manœuvre, d’améliorer encore le pilotage budgétaire et financier du département et de dimensionner nos politiques publiques en tenant compte de l’évolution de nos moyens.

L’état actuel des finances départementales est équilibré et la solvabilité de notre collectivité est garantie pour 2011. Cependant les projections de compte administratif en prévision de la clôture de l’exercice 2010 démontrent que notre niveau d’épargne brute subit les effets de la crise financière et du retournement, de la conjoncture économique.

Ce contexte financier, auquel l’ensemble des collectivités locales est confronté, modifie sensiblement, les hypothèses budgétaires sur lesquelles le département a jusqu’alors bâti sa programmation pluriannuelle d’investissement et le niveau de ses divers engagements.

Plusieurs scénarii peuvent être envisagés :

Le premier scénario, dit « au fil de l’eau », consiste à maintenir un haut niveau d’investissement, de l’ordre de 200 millions d’euros annuels, correspondant à la somme des engagements pris dans un contexte économique et financier différent, à taux de fiscalité inchangé, tout en maintenant un rythme d’évolution des dépenses de fonctionnement identique à celui de ces dernières années.

Ce premier scénario « au fil de l’eau » montre qu’à partir de 2012, les recettes de fonctionnement ne permettront plus de couvrir les dépenses de fonctionnement et la charge de la dette. Le conseil général devrait alors rembourser de l’emprunt par de l’emprunt, ce qui contrevient aux règles budgétaires.

Ce scénario confirme, compte tenu des pertes de recettes fiscales du département, notamment les droits de mutations, qu’il n’est pas envisageable pour le conseil général de porter à un tel niveau ses investissements tout en maintenant le dynamisme de ses dépenses de fonctionnement, dont la majeure partie est rigide (APA, PCH, RMI, RSA, aide sociale,…) et des taux de fiscalité inchangés.

Dans ces conditions, deux autres scénarii peuvent être envisagés, le premier, Hypothèse A, consistant à mobiliser exclusivement la fiscalité, le second, Hypothèse B, jouant exclusivement sur des mesures d’économies. Ces deux scénarii ont comme objectif de maintenir les équilibres financiers du département et la capacité satisfaisante de désendettement.

Hypothèse A : Conserver, grâce à une hausse de la fiscalité et sans diminution des dépenses d’investissement et de fonctionnement, des soldes de gestion satisfaisants.

Pour maintenir un volume annuel d’investissement de l’ordre de 200 millions d’euros, correspondants aux engagements présents et à venir, tout en conservant le rythme actuel des dépenses, les hausses de fiscalité à envisager seraient de l’ordre de 5 % en 2010 et de10 % en 2011.

Un tel niveau de fiscalité apparaît inacceptable tant l’effort demandé au contribuable serait insoutenable, et sans doute impossible en raison de la réforme de la taxe professionnelle.

Hypothèse B : Conserver des équilibres financiers satisfaisants grâce à la diminution des dépenses d’investissement et de fonctionnement, sans hausse de la fiscalité.

Pour 2010, les économies nécessaires, par rapport aux résultats 2009 attendus, s’élèveraient à millions d’euros, dont millions d’euros en investissement, pour un niveau d’investissement de millions d’euros, et millions d’euros sur les dépenses de gestion. Millions d’euros d’économies supplémentaires en fonctionnement devraient être réalisées en 2011.

La réussite d’un tel scénario nécessite des économies dans les dépenses de fonctionnement et d’investissement, difficiles à mettre en œuvre à très court terme sans mettre en danger, de manière brutale, les différents b bénéficiaires des dispositifs ou des subventions concernés.

Elle priverait en outre le département de sa capacité d’agir dans des domaines facultatifs comme la culture, le sport, le tourisme ou l’agriculture et de la possibilité de mettre en œuvre de oolitiques nouvelles nécessaires à la préparation de l’avenir.

L’intérêt de ces deux scénarii est de montrer le caractère intenable d’hypothèses budgétaires construites exclusivement soit sur une augmentation de la fiscalité, soit sur des recherches d’économies.

C’est donc vers un scénario équilibré et alternatif que doit se tourner le conseil général s’il veut mettre en œuvre sa politique de solidarité et de développement durable au service de ses habitants tout en demeurant dans son rôle de premier investisseur du département afin de soutenir l’activité économique de ses entreprises.

Dans la recherche de ce scénario équilibré, il convient :

D’évaluer le poids relatif des dépenses obligatoires et des dépenses facultatives, sachant que les priorités affirmées sont la solidarité, le logement, le développement durable et l’éducation. Toute politique publique devra prévoir les voies et moyens de son évaluation.

De favoriser, chaque fois que cela est possible, les politiques départementales solidaires, redistributives et garantes du maintien du pouvoir d’achat.

De dégager des marges de manœuvre, examiner les politiques départementales au regard des exigences du développement durable dans ses dimensions non seulement environnementales, mais aussi économiques et sociales, et d déterminer les priorités de l’action départementale nécessaires à la préparation de l’avenir et à la vie quotidienne des isariennes et des isariens.

Les priorités politiques du département :

Les solidarités :

En faveur de l’enfance et des familles…

Le logement :

L’éducation :

Le développement économique et durable :

Les efforts d’économie à engager :

L’état actuel des finances départementales est équilibré. Cependant, compte tenu de la conjoncture actuelle, si le rythme d’investissement n’est pas maîtrisé, une dégradation de la solvabilité de notre collectivité pourrait être observée à moyen terme.

Ainsi, si le département souhaite maintenir un encours de dette raisonnable, le niveau de dépenses d’investissement constatées au compte administratif devrait se situer en moyenne, dans les années à venir, entre 135 et 150 millions d’euros, correspondant à un taux de consommation constaté ces dernières années.

Si des efforts de gestion sont également possibles et conduits à court et moyen termes afin de garantir la maîtrise des dépenses de fonctionnement, le niveau d’investissement du département, constaté au conseil administratif, pourrait être porté, en moyenne à 150 millions d’euros.

Le budget 2010 sera donc élaboré selon cet objectif affirmé de maintenir les équilibres budgétaires par la maîtrise ; sur les deux prochains exercices, du volume d’investissement, et celui des dépenses de gestion, et par une évolution modérée de la fiscalité.

Les mesures d’économie, en l’état actuel de la préparation budgétaire, pourraient être les suivantes :

En investissement, les efforts porteront principalement sur :

La réforme de l’aide aux communes par un recentrage sur les investissements structurants dans le cadre d’une enveloppe globale annuelle de 50 millions d’euros.

Une pause dans la création d’autorisation de programme nouvelle en limitant le montant à 200 millions d’euros par an.

Le lissage et la reprogrammation de divers programmes d’intervention.

En fonctionnement les efforts porteront principalement sur :

Les dépenses de personnel, avec une maîtrise de l’évolution de la masse salariale par l’analyse poste par poste des remplacements, des renforts et des renouvellements sollicités. Les départs à la retraite seront suivis de propositions de redéploiement ou de réorganisation de service. En revanche seront favorisées les créations de postes générant des économies pour le budget général de la collectivité ou un service à meilleur coût. Dans ce cadre, une nouvelle politique de territorialisation, de la solidarité, outre un meilleur service rendu aux bénéficiaires, devrait être source d’économies.

Les moyens généraux : les crédits consacrés aux moyens généraux du département subiront une réduction, notamment par l’amélioration de nos politiques d’achat.

Certaines subventions seront revues et les enveloppes fermées de crédits seront systématisées.

Les économies ainsi générées correspondent à une hausse de fiscalité épargnée aux isariennes et isariens.

L’ensemble de ces orientations et des économies à réaliser permettra d’examiner, sur la base de nos priorités, si nous devons avoir recours à la fiscalité et à quel niveau compte tenu de l’engagement pris de modération fiscale.

C’est à ce débat d’orientation budgétaire pour 2010 que nous vous convions à présent.

Conformément à la loi, l’assemblée départementale est appelée à débattre des orientations budgétaires pour 2010.

Jean Paul Thé. »

Second mot sacré : FEDERATEUR : Rapport transmis par Jean Paul Thé à Yanick Duhaut.

« Je vous fais part d’un ressenti suite à la réunion du CTP de lundi dernier. Si les syndicats ne jouent pas leur rôle de courroie de transmission, par contre leur avis concernant l’état moral des troupes mérite d’être entendu. Incontestablement, il y a un déphasage et une rupture entre le gros des troupes et l’équipe de direction et les élus, du genre « encore une réorganisation, alors que les réorganisations précédentes ne sont pas digérées… ». Il me semble important d’être réactif et offensif face à une telle situation. Il serait important de mettre un peu d’huile dans les rouages.

Chacun des 3000 agents de catégorie B et C constitue un vecteur et un maillon favorisant ou non le succès des politiques départementales, dans un contexte de plus en plus contraint.

En 2008, il a été « rendu » sur le budget 012 « charges de personnel » un montant de 880 000 euros. Il serait bienvenu, tant que cela est encore possible, en 2010, de faire un geste pour le pouvoir d’achat des catégories B et C. Le message serait : « malgré les difficultés budgétaires, les élus font l’effort d’améliorer le pouvoir d’achat des agents les plus modestes du département ».

Une prime mensuelle de 20 euros par mois représente par agent un coût de 240 euros par an et 720 000 euros pour 3000 agents. Une prime de 30 euros par mois représente 360 euros par an et 1080000 euros pour 3000 agents.

Un tel geste qui se traduit par : « Je vous fais bénéficier des gains de productivité déjà réalisés par le passé, à vous de faire le même effort pour l’avenir » serait bienvenu dans le climat morose actuel.

Entre 20 et 30 euros, la marge est ouverte, et cela nécessite une négociation conduisant à une adhésion au moins partielle des représentants du personnel et au-delà du personnel lui-même aux orientations nouvelles du Conseil général. Un vote systématique «représentants de l’administration pour, représentants du personnel contre » n’est pas satisfaisant.

Cette politique du personnel offensive et valorisante, qui est une aide dans la tâche quotidienne des encadrants, ne sera peut-être plus possible en 2011. Si l’essentiel des troupes n’adhère pas aux nouvelles orientations, celles-ci ne risquent-elles pas d’être superficielles et non en profondeur?

L’objectif d’une telle mesure est multiple : sur l’année qui vient, éviter la tension sociale, motiver les agents dans le cadre de la nouvelle orientation du management de la performance, faire bénéficier les agents les plus modestes d’une moindre diminution du pouvoir d’achat dans le cadre de la crise, faire bénéficier les agents les plus méritants des gains de productivité, notamment à venir (moindre progression de la masse salariale, grâce au redéploiement et au non remplacement systématique, économies attendues sur le fonctionnement des services, services rendus accrus avec des moyens de travail constants ou en diminution,…). Évidemment, je ne me permettrais pas de proposer une telle mesure budgétivore, si elle n’avait pas pour effet immédiat, toutes choses égales par ailleurs, de décélérer à court terme, l’augmentation habituelle de la masse salariale, tout en apportant l’adhésion des agents et en évitant la tension sociale.

Jean Paul Thé. »

Troisième mot sacré : FACILITATEUR : Rapport transmis par Jean Paul Thé.

« La partie essentielle de l’audit du comité des œuvres sociales (COS) est l’analyse financière de l’existant (exercices 2005 à 2010) : examen des diverses actions menées par le COS, …

Un second aspect est le service rendu aux agents du Conseil général, soit 600 000 euros pour 3300 agents, ceci étant comparé avec l’effort consenti par d’autres collectivités territoriales, départements ou autres. Une enquête est à réaliser sur l’accès aux divers services de manière équitable (voyages,…°.

Enfin un troisième aspect est la mission que le Conseil général souhaite assigner poux l’avenir à cette association et sa gouvernance.

Le contexte est le suivant : le personnel départemental, et notamment sa frange la plus modeste, n’échappe pas aux conséquences de la crise générale économique et sociale (surendettement, diminution du pouvoir d’achat, cherté de l’accès aux moyens sportifs et culturels,…).

En conséquence, le COS doit pleinement et par divers moyens, jouer son rôle social en faveur en particulier des agents les plus modestes et de leurs familles.

Par exemple, si le COS dispose d’un animateur sportif en matière de tennis, il serait judicieux que prioritairement cet agent soit mis à la disposition des agents ou de leurs ayant droits qui ne peuvent pas, ou plus, accéder financièrement à ce type d’activités dans les conditions du marché.

Du point de vue gouvernance, il est normal que la direction indirecte soit assurée par le Conseil général par l’entremise d’une convention détaillée entre le Conseil général et le COS, mais la direction directe devrait être assurée, sur la base de l’action sociale définie par le Conseil général, par les représentants des agents de la catégorie C.

Afin d’entamer et d’accompagner le changement souhaité, un excellent point d’entrée me semble être un questionnaire d’enquête ouverte de satisfaction et de souhaits, adressé à tous les agents, élaboré en concertation avec les représentants du personnel. Une réponse de 20 % à ce questionnaire serait déjà une victoire, l’absence de réponse signifiant un désintérêt pour un outil culturel et sportif pour tous les agents. »

Mais à chaque fois les trois mauvais compagnons ont substitué à ces mots-sacrés les mots d’ORGUEIL, PREVARICATION et AMBITION, ce qui signifie O.P.A. sur le conseil général, par devers la majorité, l’opposition et les citoyens, ceci en vue de satisfaire les besoins personnels du minotaure.

Orgueil : « Je suis le Mai(t)re de l’Isare ».

PREVARICATION : Le billet d’avion ? « Une seule facture ! Je rembourserai le conseil général plus tard ! »

AMBITION : « Je serai sénateur de l’Isare ! »

Le diable :

Le diable, debout sur un piédestal tient à l’aide de deux cordes, êtres mi-hommes, mi-animaux, qui semblent être ses esclaves. En réalité, l’être mâle et l’être femelle, sont les créateurs des diables, avec lequel ils forment maintenant un égrégore. Ce sont le père et la mère du diable. Le diable comporte des ailes, qui indiquent une certaine verticalité, mais ce sont des ailes de chauve-souris.

Le diable, ou « diabolon », est celui qui divise, qui jette de part et d’autre. Il s’oppose au symbole ou « sumbolon », c’est-à-dire qui jette ensemble, qui unit ce qui est épars.

C’est donc une création artificielle, d’un être qui devient maléfique et dominant. Les créateurs de cet être se soumettent par intérêt complètement à leur créature.

C’est à la fois la génération du démon par ses géniteurs, et le pouvoir qu’a le démon sur ses géniteurs, qui deviennent ses esclaves.

Comment arrive-t-il que des êtres puissent renoncer à leur liberté et devenir esclaves d’une entité monstrueuse qui les fait dégénérer en les rendant semblables à elle ?

Le minotaure est un égrégore mauvais, c’est-à-dire un démon artificiellement créé collectivement par une communauté humaine.

La maison-Dieu :

C’est une construction de pierres, construite de la main de l’homme, entre le ciel et la terre : c’est une illustration de la tour de Babel, qui renvoie à l’orgueil de l’homme. Cela s’oppose à la vie, comme par exemple l’arbre, qui croit par la division et l’adjonction de nouvelles cellules vivantes.

Cette maison est abattue par un éclair, par l’électricité. La tour est jetée à bas par une punition divine.

La justice :

La femme Dame O’ Clés tient à la fois l’épée, chargée de punir et de trancher, ainsi qu’une balance en forme de tau, comportant deux plateaux, représentant la gauche et la droite, la rigueur et la miséricorde, le bien et le mal.

Le regard des autres :

Il y a ceux qui justifient tout :

« Les élus, de gauche ou de droite, ont le droit, par exemple de faire prendre en charges les frais personnels, comme le billet d’avion de la compagne, parce qu’ils sont dévoués à la cause publique ».

La peur et la crainte : le placardisé n’a-t-il pas quelque part ce qu’il mérite ?

Le plus intolérable, dans le fait d’être placardisé, ce n’est pas le regard de l’autre, dont on peut faire abstraction, mais c’est ce mouvement que l’on a naturellement vers son persécuteur, d’être utile, de service le bien commun, et l’absence et le silence du vis-à-vis. C’est là le péché contre l’Esprit.

Que s’est-il passé pour en arriver au point d’aujourd’hui et être placé dans un placard ? Qu’est-ce qui se passe pour moi dans ce contexte sur le plan psychologique et affectif ? Y avait-il des choses à voir, à faire et à comprendre avant ?

Du point de vue financier, j’ai sans doute dis des choses désagréables, difficiles à entende par le vis-à-vis.

Lorsque j’ai dis des choses désagréables, je n’ai pas fait attention à la façon de les dire. Certaines choses se savent, mais ne se disent pas. Il en est résulté une absence de congruence entre le président et moi-même.

Faut-il dire toujours le désagréable et le vrai ? Le président est un homme fragile et menacé, et tout esprit fort constitue une menace, parce que le minotaure ne peut entendre le vrai, qu’il ne veut pas voir le vrai. Le billet d’avion de l’épouse du président était l’élément déclencheur.